Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE BEAUBOIS
BREVET Martial

Numéro de dépôt :
92414271
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque ESPACE BEAUBOIS

Déposée le 7 avril 1992 par BREVET Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE BEAUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est BREVET Martial, domicilié(e) domicilié 6 Chemin de l'Enghien du Loup, 83480 PUGET SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MATTEI AVOCAT - France.

La marque ESPACE BEAUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE BEAUBOIS est expirée depuis le 7 avril 2002.

BREVET Martial a également déposé les autres marques suivantes : LE SALONISTE , GRODODO , MB MEGAMEUBLES , TOUTOCCAS'SALONS


BREVET Martial - domicilié 6 Chemin de l'Enghien du Loup, 83480 PUGET SUR ARGENS - France


Maître Michel MATTEI AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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